Bien juridique et validité de la norme : Deux fonctions incompatibles ?

Résumé

Le texte expose l'évolution du concept de bien juridique comme fondement légitimant du droit pénal, en examinant son apparente tension avec la thèse fonctionnaliste de Günther Jakobs sur la validité de la norme. Il présente également le développement historique du bien juridique depuis Birnbaum et von Liszt, en soulignant son caractère normatif et sa fonction de limite au législateur, pour ensuite synthétiser la critique fonctionnaliste, selon laquelle le droit pénal ne protège pas les biens mais la stabilité communicative du système en réaffirmant la norme enfreinte. Ainsi, ces objections sont analysées, en reconnaissant leurs mérites mais en soulignant leurs limites : le bien juridique ne se limite pas à des catégories naturalistes, il remplit une fonction préventive et garantisseuse, et ne peut être remplacé par une conception autoréférentielle de la norme ; ainsi, la protection des biens juridiques et la validité normative ne sont pas des fonctions exclusives, mais des dimensions complémentaires du système pénal. Enfin, il est conclu que le bien juridique reste un concept essentiel pour délimiter l'injustice et fonder l'intervention pénale dans un État démocratique.